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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 525 à 549, 551 à 622
    Titre : 3. Relations avec les Banques centrales et les organismes internationaux
    Date : 1935/1998

    • 1495200501 AR 590 à 606
      Titre : 3.4. Banque des Règlements Internationaux
      Date : 1935/1998

    • 1495200501 AR 607 à 620
      Titre : 3.5. Fonds Monétaire International
      Date : 1946/1995

      • 1495200501 AR 607 à 609
        Titre : 3.5.1. Fonctionnement
        Date : 1953/1981

        • 1495200501 AR 607
          Titre : 3.5. Fonds Monétaire International 3.5.1. Fonctionnement 8e rencontre annuelle, documents (J) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note ; documents (F) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note ; documents (B) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note 1953
          Date : 1953-1953

        • 1495200501 AR 608
          Titre : 8e rencontre annuelle, documents (J) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note ; documents (F) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note ; documents (B) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note 1953
          Date : 1953-1953

        • 1495200501 AR 609
          Titre : 8e rencontre annuelle, documents (J) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note ; documents (F) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note ; documents (B) se rapportant aux différentes sessions : agenda, rapport, note 1953 Fonds monétaire international, généralités sur le fonctionnement : rapport, télex, correspondance 1961-1981
          Date : 1953-1981

      • 1495200501 AR 610 à 612
        Titre : 3.5.2. Droits de tirage spéciaux
        Date : 1968/1992

        • 1495200501 AR 610
          Titre : 3.5.2. Droits de tirage spéciaux Droits de tirage spéciaux, tirages français : télex, télégramme, correspondance (1968-1970) ; augmentation du quota français : rapport, télégramme (1970) ; remboursement de la dette française : rapport, correspondance, télex, télégramme (1971) ; tirages en francs sur la France : télégramme, correspondance (1970-1978) 1968-1978
          Date : 1968-1978

        • 1495200501 AR 611
          Titre : Droits de tirage spéciaux, transactions et opérations : relevés de compte 1970-1979
          Date : 1970-1979

        • 1495200501 AR 612
          Titre : Droits de tirage spéciaux, principes : brochure, presse, correspondance (1970-1982) ; admission de la France en qualité de Monnaie Librement Utilisable : télex, rapport (1974-1978) ; utilisation sur le marché : rapport, presse (1980-1983) ; opération spéciale de la Banque des Règlements Internationaux : télex, correspondance (1982) ; transactions en dollars : télex, correspondance (1988-1992) 1970-1992
          Date : 1970-1992

      • 1495200501 AR 613 à 616
        Titre : 3.5.3. Relations entre le FMI et la Banque de France
        Date : 1946/1993

        • 1495200501 AR 613
          Titre : 3.5.3. Relations entre le FMI et la Banque de France Position de la France, situations mensuelles : relevés 1946-1987
          Date : 1946-1987

        • 1495200501 AR 614
          Titre : Bons du trésor à vue et sans intérêts, souscription et remboursements de la Banque de France sur le compte du FMI : télex, note, reçu 1958-1973 Accords généraux d'emprunt, création et renouvellement : télex, note, presse, bulletin, télégramme, correspondance 1961-1979
          Date : 1958-1979

        • 1495200501 AR 615
          Titre : Facilités pétrolières, mise en place : télex, correspondance, rapport 1975-1976 Restitution de l'or à la France en tant que pays membres, application : télégramme, télex, correspondance, presse 1976-1977 Fonds Monétaire International, restitution et vente d'or : télex, convention, note, correspondance 1976-1977 Certificats de dépôts, études sur son éventuelle adoption en France : rapport, note, presse, correspondance ; documentation sur leur utilisation à l'étranger : rapport, note, presse, correspondance 1982-1985 Marché de l'écu, réflexions : rapport, bulletin, statistiques 1990-1991
          Date : 1975-1991

        • 1495200501 AR 616
          Titre : Enquête annuelle du FMI sur la situation économique de la France, réponses de la Banque de France aux questions de l'article IV (monnaie, crédit, taux de change) : rapport note, programme, correspondance 1993 Marchés financiers internationaux, études adressées par le FMI : rapport 1993
          Date : 1993-1993

      • 1495200501 AR 617 à 620
        Titre : 3.5.4. Assistance technique auprès des pays de l’Est
        Date : 1990/1995

    • 1495200501 AR 621 à 622
      Titre : 3.6. Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement et Association Internationale de Développement
      Date : 1959/1997

      • 1495200501 AR 621
        Titre : 3.6. Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement et Association Internationale de Développement Prêt à la Compagnie Minière de l'Ogooue (Comilog), participation de la Banque de France, accord, pièces d'écriture, correspondance 1959-1972 Prêt à la Société des Mines de fer de Mauritanie, participation de la Banque de France : note, correspondance, pièces d'écriture 1960-1973 Prêt à la Export Import Bank (Exim), participation de la banque de France : pièces d'écriture, note, correspondance 1966-1975
        Date : 1959-1975

      • 1495200501 AR 622
        Titre : Investissement auprès de la Banque Mondiale, « centrale Bank facilities » : note, rapport, télex, correspondance 1991-1997 Association internationale de développement (AID), organisation ; reconstitution des ressources ; ressources additionnelles ; participation de la France au capital : télex, note, correspondance, rapport, bulletin, circulaire 1960-1984
        Date : 1960-1997

  • 1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
    Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne

    • 1495200501 AR 623 à 642
      Titre : 4.1. Comité des gouverneurs des banques centrales des états membres de la Communauté Économique Européenne

      • 1495200501 AR 623
        Titre : 4. Politique de Change dans le cadre de la construction européenne 4.1. Comité des gouverneurs des banques centrales des états membres de la Communauté Économique Européenne Accords de Bâle, dossiers préparatoires et rectifications : note, bulletin, rapport 1972-1975
        Date : 1972-1975

      • 1495200501 AR 624
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Théron , documentation de travail pour les rapports n°1 à 22 [incomplet] : correspondance, note, télégramme, rapport, projet, liste des rapports 1970-1973, 1985
        Date : 1970-1985

      • 1495200501 AR 625
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Heyvaert, documentation de travail pour les rapports n° 23 à 39 : correspondance, note, télégramme, rapport, projet, presse, graphique, statistique, communiqué de presse, état
        Date : 1973-1974

      • 1495200501 AR 626
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Heyvaert, documentation de travail pour les rapports n° 23 à 39 : correspondance, note, télégramme, rapport, projet, presse, graphique, statistique, communiqué de presse, état
        Date : 1973-1975

      • 1495200501 AR 627
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Heyvaert, documentation de travail pour les rapports n° 23 à 39 : correspondance, note, télégramme, rapport, projet, presse, graphique, statistique, communiqué de presse, état
        Date : 1976-1978

      • 1495200501 AR 628
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Dalgaard, documentation de travail et rapport n°51 à 66 : note, téléfax, projet, procès verbal, graphique, correspondance
        Date : 1984-1984

      • 1495200501 AR 629
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Dalgaard, documentation de travail et rapport n°51 à 66 : note, téléfax, projet, procès verbal, graphique, correspondance
        Date : 1984-1985

      • 1495200501 AR 630
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Dalgaard, documentation de travail et rapport n°51 à 66 : note, téléfax, projet, procès verbal, graphique, correspondance
        Date : 1985-1986

      • 1495200501 AR 631
        Titre : Groupe d'expert présidé par M. Dalgaard, documentation de travail et rapport n°51 à 66 : note, téléfax, projet, procès verbal, graphique, correspondance
        Date : 1986-1987

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